Pour les transporteurs routiers qui acheminent des marchandises vers l’Union européenne, il est essentiel de comprendre les exigences de l’ICS2 afin d’éviter les retards douaniers et d’assurer la fluidité des expéditions.
Depuis 2025, les opérateurs de transport routier sont tenus de fournir des informations préalables en matière de sûreté et de sécurité via le système de contrôle des importations 2 (ICS2) de l’UE. Mais qu’est-ce que cela signifie exactement pour les transporteurs, et quelle est la différence entre l’ICS2 et une déclaration ENS ?
Ce guide couvre les principales obligations ICS2 pour le transport routier et les erreurs les plus courantes à éviter.
Pour le transport routier, les transporteurs doivent fournir des données spécifiques en matière de sûreté et de sécurité à l’avance via une Déclaration sommaire d’entrée (ENS). Ces informations permettent aux autorités douanières de l’UE d’évaluer les risques potentiels pour la sécurité avant l’arrivée des marchandises.
Qu'est-ce que l'ICS2 ?
L’ICS2 (Import Control System 2) est le système de l’Union européenne pour la collecte et l’analyse des informations préalables sur le fret avant que les marchandises n’entrent ou ne transitent par le territoire douanier de l’UE.
L'objectif de l'ICS2
L’objectif principal de l’ICS2 est de renforcer la sécurité aux frontières de l’UE grâce à une analyse des risques plus précoce.
En recevant les informations sur le fret avant l’arrivée, les autorités douanières peuvent identifier les expéditions potentiellement à haut risque et prendre des mesures si nécessaire.
Pour les transporteurs, des données précises et opportunes sont donc essentielles pour éviter des retards inutiles à la frontière.
ENS VS. ICS2
Quelle est la différence entre l'ENS et l'ICS2 ?
L’ICS2 et l’ENS sont étroitement liés, mais ce ne sont pas la même chose.
L’ICS2 est le système de l’UE.
L’ENS (Déclaration sommaire d’entrée) est la déclaration soumise via ce système.
L’ENS contient les informations de sûreté et de sécurité requises par les douanes, y compris les détails sur les marchandises, les parties impliquées et le transport.
Le rôle de chaque déclaration
Une ENS peut inclure des informations telles que :
- Détails de l’expéditeur et du destinataire
- Informations sur le transporteur
- Numéros de documents de transport
- Description des marchandises
- Quantité et poids
- Autres données d'expédition obligatoires
Si une partie ne dispose pas de toutes les informations requises, plusieurs dépôts d’ENS peuvent être utilisés. Dans ce cas, les différents dépôts doivent être correctement liés dans l’ICS2.
Quand doivent-elles être soumises ?
Les informations ENS requises doivent être soumises avant l’arrivée des marchandises sur le territoire douanier de l’UE.
Pour les transporteurs routiers, cela signifie préparer les informations nécessaires avant d’atteindre la frontière de l’UE plutôt que d’attendre l’arrivée.
Dans certains États membres, les données ENS peuvent également être soumises avec la déclaration de transit via NCTS Phase 6, lorsque cette option est disponible.
Quand doivent-elles être soumises ?
Les informations ENS requises doivent être soumises avant l’arrivée des marchandises sur le territoire douanier de l’UE.
Pour les transporteurs routiers, cela signifie préparer les informations nécessaires avant d’atteindre la frontière de l’UE plutôt que d’attendre l’arrivée.
Dans certains États membres, les données ENS peuvent également être soumises avec la déclaration de transit via NCTS Phase 6, lorsque cette option est disponible.
Erreurs courantes pouvant entraîner des retards ou des blocages
Des données incorrectes ou incomplètes constituent l’un des principaux risques lors de la soumission d’une déclaration ICS2. Les erreurs courantes incluent :
1
Informations obligatoires manquantes
2
Numéros EORI incorrects
3
Descriptions de marchandises incomplètes
4
Détails de documents de transport incorrects
5
Informations incohérentes entre les déclarations
6
Détails incorrects pour les parties impliquées
7
Soumission tardive des données requises
Ces erreurs peuvent entraîner des déclarations rejetées, des demandes d’informations supplémentaires ou une intervention douanière.
Pour les transporteurs traversant régulièrement les frontières de l’UE, la vérification des données avant chaque expédition peut aider à réduire le risque de retards et de travail administratif supplémentaire.
Move Expert vous accompagne dans vos déclarations ICS2
La conformité ICS2 est une autre exigence que les entreprises de transport doivent gérer en plus des réservations de ferry, des déclarations douanières et d’autres formalités frontalières.
Move Expert aide les transporteurs à simplifier leurs processus ICS2 et ENS et à s’assurer que les informations requises sont correctement soumises.
Nos experts peuvent vous accompagner dans vos déclarations, vous aidant à réduire la charge administrative et à minimiser le risque de retards à la frontière.
Besoin d’aide pour vos déclarations ICS2 ? Contactez Move Expert et laissez nos experts gérer les formalités pendant que vous vous concentrez sur vos opérations de transport.
Conclusion
L’ICS2 est désormais un élément essentiel de la conformité du transport routier de l’UE.
Pour les transporteurs, la clé est simple : fournir les bonnes informations, au bon moment, et éviter les erreurs qui pourraient ralentir votre expédition.
Avec le bon soutien, la conformité ICS2 peut devenir une partie simple de vos opérations de transport.
Move Expert aide les entreprises de transport à simplifier les formalités douanières et frontalières à travers l’Europe et le Royaume-Uni.